Mentions légales

Éditeur du site

Ce site est édité par SAS TOP CONFORT SANTE, Quartier Morne VALLON 97214 LORRAIN - Martinique, contact@www.topconfortsante.com.

Vous pouvez contacter le webmestre du site à l'adresse : webmaster@www.topconfortsante.com

Directeur de la publication : Mr Jérémie TROBRILLANT.

L'hébergement du site est réalisé par la société WMS PRODUCTION

Protection des données personnelles

Conformément au droit en vigueur, le site www.topconfortsante.com a été déclaré à la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 20/07/2017. Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre par SAS TOP CONFORT SANTE à partir de son site Internet ont fait l'objet des formalités préalables requises auprès de la CNIL.

Aucune donnée à caractère personnel n'est collectée ni diffusée à votre insu sur le site SAS TOP CONFORT SANTE. Conformément aux articles 38 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut s'opposer à la publication d'informations la concernant, en obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression de ces informations en s'adressant à webmaster@www.topconfortsante.com .

Aucune donnée à caractère personnel n'est communiquée par la société SAS TOP CONFORT SANTE à des tiers.

Conformément aux dispositions de la « loi Informatique et Libertés » précitée, toute personne souhaitant collecter et réutiliser les informations diffusées sur ce site doit se conformer aux obligations lui incombant en sa qualité de responsable de traitement, en particulier celles relatives à l'accomplissement des formalités préalables auprès de la CNIL et au respect des droits des personnes concernées.

Établissement de liens hypertextes vers le site SAS TOP CONFORT SANTE et syndication de contenu

Tous les liens vers le site de SAS TOP CONFORT SANTE peuvent être librement établis dès lors qu'ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention « sur le site SAS TOP CONFORT SANTE » ou toute mention équivalente soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien en aient préalablement informé le webmestre de SAS TOP CONFORT SANTE (webmaster@www.topconfortsante.com).

Sont naturellement exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

La syndication du contenu des flux RSS du site SAS TOP CONFORT SANTE sur un autre site ou blog est soumise aux mêmes conditions.

Droits d'auteur sur les documents figurant sur le site SAS TOP CONFORT SANTE

Leur reproduction sous forme papier ou électronique est libre sous réserve :

de la gratuité de la diffusion ;

du respect de l'intégrité des documents (aucune modification ni altération) ;

de la citation expresse du site www.topconfortsante.com comme source, accompagnée d'un lien hypertexte le cas échéant, ainsi que de toutes les informations utiles s'y rapportant.

Les autres contenus sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est conditionnée au respect du droit de la propriété intellectuelle au regard des auteurs et ayant-droits des photographies, infographies, oeuvres d'art... éventuellement inclus sur le site de SAS TOP CONFORT SANTE et pour lesquels les droits n'ont pas été systématiquement acquittés pour une publication autre.

Pour une reproduction papier, l'usage veut que le projet de publication fasse l'objet d'une information préalable des services de SAS TOP CONFORT SANTE (contact).